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Date d’entrée en vigueur et modifications aux conditions d’utilisation
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Propriété et droits de propriété intellectuelle
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Liens vers de tiers Sites
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Indemnité
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Suspension et résiliation
Tout manquement aux présentes conditions d’utilisation ou aux lois applicables pourrait entraîner (a) un retrait temporaire ou permanent de votre droit d’utiliser ce Site, (b) le retrait temporaire ou permanent de tout contenu que vous pourriez avoir téléversé sur notre Site, (c) une poursuite judiciaire contre vous afin d’obtenir le remboursement pour tous les dommages et pertes résultant de ce manquement ou (d) en vertu des lois applicables, la divulgation de ces informations aux autorités si nous le jugeons raisonnablement nécessaire.
Lois applicables et tribunaux compétents
Les présentes conditions d’utilisation seront régies à tous égards par les lois de la Province de Québec et les lois du Canada qui s’y appliquent, sans égard à leurs principes de conflit de droit. Les deux parties conviennent, sans exception, de se soumettre à la compétence des tribunaux provinciaux et fédéraux du district judiciaire de Montréal, Québec.
Divers
Nous ne saurons être tenus responsables envers vous pour tout manquement aux présentes conditions d’utilisation causé par un événement ou une circonstance raisonnablement hors de notre contrôle incluant sans s’y limiter, une grève, un lock-out ou autre conflit de travail, panne de système ou accès réseau, inondation, incendie, explosion ou accident.
Si quelconque partie des présentes conditions d’utilisation n’est pas applicable (incluant toute disposition en vertu de laquelle nous excluons ou limitons notre responsabilité à votre égard), l’applicabilité de toute autre partie des présentes conditions d’utilisation n’en sera pas affectée. Le fait que nous choisissions, à tout moment, de ne pas utiliser les recours que nous avons contre vous ne nous empêche aucunement de décider d’utiliser ces recours ultérieurement.
Les présentes conditions d’utilisation ainsi que notre politique de confidentialité et toutes autres modalités auxquelles il est expressément fait référence dans les présentes conditions d’utilisation et incorporées par référence constituent l’intégralité de l’entente entre nous en ce qui concerne votre utilisation du Site, de ses fonctions et/ou de ses services et elles ont préséance et remplacent toute représentation, tout énoncé, toute entente ou toute communication, verbale ou écrite, faite par vous ou par nous et qui n’est pas incluse aux présentes. À l’exception d’une fraude ou d’une fausse déclaration, nous ne saurons être tenus responsables envers de telles interprétations réputées fausses ou trompeuses.
Tout consentement ou toute renonciation de la part d’Audio-Technica à un manquement aux présentes conditions d’utilisation ne saurait constituer un consentement ou une renonciation à tout autre manquement subséquent.
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Toute disposition des présentes conditions d’utilisation qui, de manière explicite ou implicite, dont l’intention est d’entrer ou de demeurer en vigueur au moment ou après la résiliation de ces conditions d’utilisation survivront à la résiliation des ces conditions d’utilisation.
The parties acknowledge that they have required that these Terms of Use and all related documents be prepared in English. Les parties reconnaissent qu’elles ont exigé que les présentes Conditions d’utilisation et tous les documents connexes soient rédigés en anglais.
II. Politique de confidentialité
Audio-Technica respecte la confidentialité des individus qui accèdent au Site et à ses services. Audio-Technica collecte, utilise et divulgue les renseignements personnels en vertu de sa politique de confidentialité qui fait partie des présentes conditions d’utilisation. Chaque fois que vous utilisez le Site, vous consentez à ce qu’Audio-Technica collecte, utilise et divulgue vos renseignements personnels en vertu de cette politique de confidentialité.
Coordonnées :
Si vous avez des questions au sujet de la présente politique de confidentialité ou de nos pratiques de gestions des données en général, écrivez-nous à l’adresse :
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Téléphone : (450) 506-0245
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Cette politique de confidentialité s’applique aux informations que nous collectons :
- sur le Site ;
- par courriel, texto et autres échanges électroniques entre vous et le Site.
Cette politique de confidentialité ne s’applique pas aux informations recueillies :
- sur tout autre site Web exploité par nous ou toute autre tierce partie (incluant nos affiliés).
- toute autre tierce partie (incluant nos affiliés), incluant par l’entremise d’une page ou d’un contenu (incluant la publicité) qui est relié ou accessible à partir de ou sur notre Site.
Veuillez lire cette politique de confidentialité attentivement afin de bien comprendre nos politiques et pratiques concernant vos renseignements personnels et comment nous les traitons. En accédant à ce site Web, vous êtes réputés avoir accepté cette politique de confidentialité. La présente politique de confidentialité peut être modifiée de temps à autre et votre utilisation continue de ce site Web signifie que vous consentez à être liés par la plus récente version de la présente politique de confidentialité.
Jeunes de moins de 13 ans :
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Les renseignements que nous recueillons et la raison pour laquelle nous le faisons
Règle générale, on entend par « données personnelles » ou « informations personnellement identifiables » (collectivement désignées ici « renseignements personnels ») toute information permettant d’identifier, de relier à, de décrire, de référer, d’associer ou relier raisonnablement, directement ou indirectement, à un consommateur, un foyer ou un appareil spécifique. Cela n’inclut pas (i) les informations disponibles publiquement à partir des dossiers gouvernementaux ; (ii) des informations anonymisées ou agrégées ; ou (iii) certains autres renseignements personnels protégés par d’autres lois provinciales ou fédérales spécifiques à certains secteurs.
Notre utilisation des renseignements personnels se limite généralement à l’enregistrement de produits, à l’abonnement à notre infolettre, à répondre à des questions relatives aux garanties, à expédier des produits aux consommateurs et à traiter les demandes d’ordre général.
Nous ne collectons pas de données de paiement. De telles informations peuvent être recueillies par nos tiers fournisseurs : Stripe et PayPal Holdings, Inc.
Nous collectons plusieurs catégories d’information après de et au sujet des utilisateurs de notre Site, incluant :
Renseignements sur l’identité et les coordonnées —Nous recueillons ou utilisons ces informations, incluant votre prénom et votre nom, adresse courriel, nom sur les réseaux sociaux, adresse d’expédition, adresse de facturation, numéro de téléphone, titre d’emploi, et, si applicable, le nom et le prénom d’un autre destinataire.
• Pourquoi ? Nous collectons cette information principalement pour nous assurer que vos commandes se rendent à bon port ainsi que pour vous fournir du service à la clientèle lorsque c’est nécessaire. Si vous avez choisi de recevoir notre infolettre, nos sondages ou d’autres informations marketing, nous pourrions également utiliser ces informations pour communiquer avec vous à de telles fins. De plus, si vous choisissez d’enregistrer vos produits, nous utiliserons ces informations à de telles fins.
• Source : Directement de vous.
Données techniques et identifiants uniques d’appareil – Nous collectons les adresses IP, les informations sur le système d’exploitation, les liens cliqués, les pages visitées, le fureteur utilisé, le fuseau horaire, les plugiciels de fureteur utilisés et les sites Web qui réfèrent des visiteurs à notre Site (lorsque c’est possible).
• Pourquoi ? Nous collectons ces informations à des fins d’analyses statistiques, notamment pour déterminer les tendances du trafic Web et l’efficacité de nos partenariats avec d’autres sites Web, ainsi que pour maintenir la sécurité et les activités de notre site Web.
• Source : Directement de vous et/ou de votre appareil.
Informations commerciales – Nous collectons les informations concernant les produits ou services achetés, obtenus ou considérés ou les autres historiques et tendances d’achat ou de consommation.
• Pourquoi ? Nous collectons ces informations à des fins d’analyses statistiques et afin de nous permettre de vous offrir une mise en marché plus personnalisée.
• Source : Directement de vous et/ou de votre appareil.
Informations anonymisées – Nous collections des informations à votre sujet qui ne permettent pas de vous identifier en tant qu’individu, par exemple des informations agrégées sur les pages que vous avez visitées, le temps passé sur nos pages et notre Site, etc.
• Pourquoi ? Nous collections ces informations à des fins d’analyses statistiques et afin d’améliorer les fonctionnalités de notre Site.
• Source : Directement de vous et/ou de votre appareil.
Informations relatives à une demande d’emploi – Si vous soumettez une demande d’emploi par l’entremise de notre site Web, nous collecterons vos noms et prénoms, adresse résidentielle, adresse courriel, numéro de téléphone, les informations au sujet de votre relation avec Audio-Technica, les informations concernant votre formation générale, votre historique d’emploi, vos compétences et aptitudes en lien avec le poste, et vous références personnelles et professionnelles.
• Pourquoi ? Nous collectons ces informations afin de vous évaluer en tant que candidat pour le poste auquel vous avez postulé.
• Source : Directement de vous.
Collecte des informations
Nous collectons vos renseignements personnels à l’aide de différentes méthodes sur notre Site :
- Bon de commande.
- Formulaires de « contact », incluant, sans s’y limiter, des formulaires d’inscription, demandes d’emploi, formulaires de demande générale ou lorsque vous nous acheminez un courriel directement.
- Réponses aux sondages que nous menons de temps à autre.
- Plugiciels de réseaux sociaux.
- Technologies de traçage Web et de statistiques de sites Web comme les témoins et les balises.
Utilisation des renseignements personnels
Nous traitons les renseignements personnels d’une manière qui est compatible et pertinente à l’objectif qui sous-tend leur collecte ou pour laquelle elle a été autorisée. Nous utilisons l’information que nous avons recueillie à votre sujet ou que vous nous avez fournie, incluant tout renseignement personnel, dans les buts suivants :
- Pour vous présenter notre Site et ses Contenus.
- Pour vous fournir les informations, produits ou services que vous nous avez demandés.
- Pour respecter nos obligations et faire valoir nos droits découlant de tout contrat conclu entre nous, incluant pour la facturation et le recouvrement.
- Afin de vous notifier de tout changement à notre site Web ou aux produits ou services que nous offrons ou fournissons par l’entremise de ce site Web.
- Pour compléter vos commandes.
- Pour vous demander vos commentaires.
- Pour vous permettre d’accéder et d’utiliser notre site Web.
- Pour remplir nos obligations légales.
- De toute autre façon que nous décrirons lorsque vous nous fournissez des informations.
- Pour remplir tout autre objectif pour lequel vous nous fournissez des informations.
- Dans tout autre lorsque vous nous donnez votre consentement explicite au préalable.
Nous pourrions utiliser vos informations pour d’autres utilisations commerciales en interne comme des analyses de données, l’identification des tendances d’utilisation, déterminer l’efficacité de nos campagnes de promotion et évaluer et améliorer notre site Web, nos produits, services, mise en marché et votre expérience client. Nous pourrions également utiliser vos renseignements personnels afin d’évaluer ou procéder à une fusion, un désinvestissement, une restructuration, une réorganisation, une dissolution ou une autre forme de vente ou de transfert de nos actifs, en tout ou en partie, que ce soit dans le cours normal de nos activités ou dans le cadre d’une faillite, d’une liquidation ou d’un processus semblable dans le cadre duquel les renseignements personnels que nous détenons par l’entremise de notre Site font partie des actifs à transférer.
Nous pourrions également utiliser ces informations pour communiquer avec vous au sujet de nos produits et services et de ceux de tierces parties qui pourraient vous intéresser. Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions vos informations d’une telle manière, vous pouvez en tout temps choisir de ne pas recevoir nos courriels (voir la section « Vos options - Utilisation de témoins et de courriel de marketing » ci-après).
Changement de finalité
Nous n’utilisons les renseignements personnels que pour les fins auxquelles ils ont été recueillis et que nous avons décrits ci-devant, sauf si nous déterminons raisonnablement que nous devons les utiliser pour une autre raison et que cette raison est compatible avec la fin initiale pour laquelle vos renseignements personnels ont été recueillis.
Si nous devons utiliser vos renseignements personnels à des fins différentes ou non divulguées au moment de leur collecte, nous vous en aviserons afin d’obtenir votre consentement ou pour vous expliquer les fondements juridiques qui nous permettent de le faire.
Divulgations de vos renseignements personnels
Nous pourrions divulguer vos renseignements personnels à une tierce partie à des fins commerciales. Lorsque nous divulguons des renseignements personnels à des fins commerciales, nous pourrions conclure un contrat décrivant ces fins et exigeant du destinataire qu’il préserve la confidentialité de ces renseignements personnels et qu’il ne les utilise pour aucune autre fin que celle décrite par le contrat.
Nous pourrions partager des renseignements personnels avec les catégories suivantes d’organisations (nous mettrons cette liste à jour de temps à autre) :
- Des revendeurs, lorsque vous nous demandez de transférer une demande.
- Nos sociétés affiliées et sociétés mères lorsque votre demande porte sur ces entités.
- Des fournisseurs de services agissants en notre nom aux États-Unis et qui nous fournissent des services en TI, en administration de systèmes et en soutien commercial.
- Des conseillers professionnels agissant en notre nom ou comme contrôleurs conjoints incluant des avocats, consultants, banquiers, vérificateurs et assureurs basés aux États-Unis et qui nous fournissent des services-conseils, bancaires, juridiques, d’assurances et de comptabilité.
- Les autorités réglementaires fédérales et provinciales ainsi que les autres autorités agissant comme sous-traitants ou contrôleurs conjoints basés aux États-Unis et qui exigent par la loi que nous maintenions et leur rapportions des informations.
- En connexion avec ou durant les négociations entourant toute fusion, vente des actifs de l’entreprise, processus de financement ou d’acquisition de nos activités, en tout ou en partie, à une autre entreprise. Si un changement dans nos activités survenait, les nouveaux propriétaires pourront utiliser vos renseignements personnels de la manière décrite dans la présente politique de confidentialité.
- Nos partenaires commerciaux afin qu’ils puissent vous offrir certains produits, services ou promotions.
Nous pourrions traiter vos informations si vous nous avez donné votre consentement spécifique pour l’utilisation de vos renseignements personnels d’une manière spécifique. Nous pourrions également traiter vos renseignements personnels lorsque cela devient raisonnablement nécessaire dans l’atteinte de nos intérêts commerciaux légitimes. Nous pourrions de plus traiter vos renseignements personnels afin de vous fournir des services.
Nous pourrions également divulguer vos renseignements personnels lorsque nous devons légalement le faire afin de respecter une loi, une procédure judiciaire, une demande gouvernementale ou une procédure juridique, en réponse, par exemple, à une ordonnance de la cour ou une assignation (incluant en réponse aux autorités publiques afin de satisfaire des exigences en matière de sécurité nationale ou de respect des lois). Nous pourrions vous informer de la réception d’une telle demande lorsque c’est possible. De plus, nous pourrions divulguer vos renseignements personnels à une tierce partie si nous croyons que la divulgation de vos renseignements personnels est nécessaire ou appropriée afin de protéger les droits, la propriété ou la sécurité d’Audio-Technica, de nos clients ou de nos tierces parties (qui pourraient inclure une divulgation aux autorités afin de nous protéger contre une fraude ou la réduction des risques liés au crédit). Nous pourrions divulguer vos renseignements personnels si nous croyons que c’est nécessaire afin d’enquêter, de prévenir ou d’agir relativement à une violation potentielle de nos politiques, d’une fraude suspectée, de situations relatives à des menaces à la sécurité d’une personne et à des activités illégales ou à des preuves dans un litige dans lequel nous sommes impliqués.
Transferts internationaux de renseignements personnels
Veuillez noter que lorsque vous nous fournissez vos renseignements personnels, ceux-ci pourraient être transférés aux États-Unis ou vers d’autres juridictions où nous avons des bureaux. Vous consentez à un tel transfert en nous fournissant vos renseignements personnels.
Marketing par courriel et respect de la loi antipourriel canadienne
Lorsque nous recueillons vos renseignements personnels, vous pouvez nous informer que vous ne souhaitez pas que nous vous contactions à des fins de marketing ou d’études de marché. Si vous ne souhaitez pas recevoir d’informations promotionnelles de notre part ou de la part de nos représentants, veuillez utiliser l’option de désabonnement dans votre compte d’utilisateur ou dans le courriel que vous avez reçu, ou envoyez-nous un courriel à l’adresse consumer@audio-technica.ca afin de mettre vos préférences de communications personnelles à jour. Veuillez noter que le fait de vous désabonner de nos envois de courriels ne signifie pas que vous ne recevrez plus de courriels relatifs à vos commandes, garanties, au soutien ou aux demandes de services.
Utilisation de témoins
Nous utilisons les témoins (« cookies ») afin de bonifier vos visites sur notre site en personnalisant les contenus de nos pages Web en fonction de vos préférences de langue, du fureteur que vous utilisez et d’autres informations. Vous pouvez désactiver ces témoins dans votre fureteur ou instruire votre fureteur de vous prévenir avant d’accepter des témoins. Si vous choisissez de désactiver ces témoins, il est possible que vous n’ayez pas accès à toutes les fonctionnalités de notre Site.
Signaux « Pas de suivi »
Le suivi en ligne est la cueillette de données au sujet des activités en ligne d’un individu et celles-ci sont utilisées afin de livrer des publicités ciblées et à d’autres fins. Certains fureteurs permettent aux utilisateurs d’activer un signal « Do Not Track » (Pas de suivi). Comme de nombreux autres sites Web et services en ligne, nous ne traitons ou ne répondons pas actuellement aux signaux « Do Not Track » transmis par votre fureteur. Nous et nos fournisseurs de services pourrions collecter des renseignements personnels au sujet des activités en ligne de nos visiteurs pendant un certain temps et sur les sites Web des tierces parties.
III. Commander chez nous
Cette section décrit des conditions et modalités s’appliquant aux commandes de produits placées par l’entremise de notre Site.
Passer une commande
Vous serez réputé avoir passé une commande auprès de nous en la passant par le biais de notre processus d’achat en ligne. Durant ce processus d’achat en ligne, vous aurez l’opportunité de vérifier votre commande et de corriger toute erreur. Nous vous ferons parvenir une confirmation de commande avec les détails des produits que vous avez commandés.
Notre acceptation de commandes a lieu lorsque nous recevons la confirmation que le paiement a été autorisé. Les acceptations de commandes se font du lundi au vendredi entre 8h30 et 16h30. Ceci exclut les jours fériés. Vos informations de suivi seront communiquées une fois la commande expédiée par courriel.
Veuillez noter que nous pourrions refuser une commande dans les circonstances suivantes :
a) quand le produit n’est pas disponible ;
b) quand nous ne pouvons pas obtenir une autorisation de paiement
c) s’il y a erreur sur le prix ou la description du produit ; ou
d) si vous ne répondez pas à un des critères d’admissibilité décrits dans nos conditions et modalités.
Si tel est le cas, nous vous signalerons le refus de votre commande et votre paiement vous sera remboursé.
Prix
Tous les prix affichés sur le Site excluent la TPS, la TVH et/ou la TVQ. Les taxes de vente applicables à votre commande seront ajoutées au prix final lorsque vous passerez à la caisse. Les taxes applicables dépendent de la province où vous habitez.
Lorsque nous vous facturons séparément pour l’emballage, le transport, les assurances et d’autres frais applicables, ces tarifs sont décrits dans une structure tarifaire disponible dans une autre section de ce Site. Les frais d’expédition seront indiqués sur la page Web au moment de passer à la caisse.
Nos prix sont révisés périodiquement et sont appelés à changer sans préavis.
Annulation
Si vous souhaitez annuler une commande :
(a) vous pouvez nous en aviser par courriel à l’adresse orders@audio-technica.ca avant que nous expédiions les articles que vous avez commandés ; ou
(b) si nous avons déjà expédié les articles que vous avez commandés, vous pouvez nous les retourner en respectant les indications de la section Retours ci-après.
Politique des retours.
Les retours sont acceptés dans les 30 jours suivant l’achat. Aucun remboursement ou échange ne sera accepté après cette période de 30 jours.
Pour être admissibles à un retour, vos articles doivent être inutilisés, dans le même état que vous les avez reçus et dans leur emballage d’origine.
Pour compléter un retour, veuillez nous écrire à l’adresse orders@audio-technica.ca. Nous exigeons un reçu ou une preuve d’achat.
Veuillez ne pas retourner votre achat directement au manufacturier sans autorisation préalable.
Remboursements (si applicable)
Lorsque notre entrepôt aura confirmé la réception et effectué une inspection, nous émettrons un remboursement à votre méthode de paiement utilisée. Vous serez avisés si votre remboursement est rejeté en raison de l’échec de l’inspection.
Retard ou absence de remboursement (si applicable)
Si vous n’avez pas encore reçu votre remboursement, veuillez communiquer avec votre société de carte de crédit et/ou votre institution bancaire. Il faut souvent un certain temps avant que vous receviez officiellement un remboursement.
Si, après avoir vérifié auprès de votre institution bancaire, vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez nous écrire à l’adresse orders@audio-technica.ca.
Réparations, garanties et échanges (si applicable)
Pour tous les détails relatifs à nos produits pour les consommateurs, veuillez nous écrire à l’adresse consumer@audio-technica.ca. Si vous êtes un consommateur, vous êtes protégé par des droits spécifiques en vertu des lois sur la protection des consommateurs de votre province en ce qui a trait aux garanties et aux biens défectueux.
Nous remplaçons un article uniquement s’il est défectueux ou endommagé et encore sous garantie.
Pour toute question concernant nos garanties, veuillez nous écrire à l’adresse repair@audio-technica.ca.
Expédition
Pour retourner un produit, veuillez d’abord nous écrire à l’adresse orders@audio-technica.ca et nous vous ferons parvenir des instructions.
Lorsque vous retournez un produit, nous vous encourageons fortement à utiliser un service d’expédition avec suivi ou à vous procurer une assurance transport. Nous ne pouvons garantir que nous recevrons votre article.
Inscription
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